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2. Références et liens

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3. Droit d'auteur et droit des marques

L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. Le simple fait qu'une marque soit mentionnée ne signifie pas qu'elle n'est pas protégée par les droits de tiers et le droit d'auteur pour les objets publiés créés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur de ces pages. Toute reproduction ou utilisation d'objets tels que diagrammes, sons ou textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord de l'auteur.

 

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5. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

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